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MENTIONS LÉGALES

 

Identification :

Association Loi 1901 PARIS OPERA AWARDS (récompense musicale) est enregistrée à la Préfecture de Police de Paris. Récépissé de déclaration de création en date du 20 avril 2012 sous le n° W751214628. Annonce parue dans le Journal Officiel le 12/05/2012. INSEE Ile de France SIRET  752164251 00015 code APE 9499Z.

 

Activité :

Organisation d'un concours de chant sur Internet en vue de l'attribution des prix de chant lyrique.

 

Siège et établissement principal :

7 Rue  Albert de Lapparent - 75007 PARIS

Tél/Fax : +33 1 47 34 88 58

Web: www.paris-opera-awards.com Email:contact@paris-opera-awards.fr

 

Propriété intellectuelle :

PARIS OPERA  AWARDS est une marque déposée à l'INPI sous le numéro National : 113883117 au  26bis Rue de Saint-Pétersbourg 75800  PARIS Cedex 08. www.inpi.fr La demande d'enregistrement a été publié au Bulletin Officiel de la propriété industrielle conformément à l'article L. 712-2 du code de PI. L'ensemble des éléments figurants sur le site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de POA  est illicite, et constitue une contrefaçon  sanctionnée. Conformément à l'article L. 712-2 du code de la propriété intellectuelle, la demande d'enregistrement a été publié au Bulletin officiel de la propriété industrielle.

 

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Le site Internet est déclaré auprès de la C.N.I.L. (Commission nationale de l'informatique et des libertés) sous le numéro 1597298.

 

Hébérgement Web:

OVH SAS, Siège social: 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix France

Oulfa.fr

Euridice Q
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